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Le prochain conseil municipal aura lieu le lundi 25 septembre à 19 heures, au salon du Jumelage.

A l’ordre du jour :

1. Désignation d’un référent déontologue.
2. Adoption du nouveau référentiel budgétaire et comptable M57, à compter du 1er janvier 2024.
3. Frais de scolarité pour l’année 2022/2023. Participation des communes extérieurs.
4. Scolaire – Rachat matériel école de Pompierre – 1500€.
5. Parc des Confluences – Demande de subventions au titre de la Région et de l’Agence de l’Eau
6. Lotissement Louis Pasteur. Cession lot numéro1.
7. Modification des statuts de la CCOV. Prise de compétence réseau chaleur.
8. PLUI – Second arrêt du projet.
9. Convention de servitudes entre Ville et Enedis. Parcelle cadastrée numéro 0178
10. Marchés de services. Exploitation des installations thermiques de la CCOV et de la ville – Avenant 3 et 4
11. Motion SNCF – Réouverture ferroviaire de la Lorraine vers le Sud de la France.
12. SOLOREM – Rapport d’activités exercice 2022
13. SDEV- Rapport d’activités exercice 2022
14. Personnel – Création emploi permanent d’attaché territorial à temps complet. Direction des affaires générales.
15. Personnel – Création emploi permanent rédacteur territorial à temps complet. Service à la population.
16. Personnel – Création emploi permanent technicien territorial à temps complet. Service centre technique municipal
17. Communication