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lundi 2 oct 2023
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Le Conseil Communautaire se tiendra mercredi 27 septembre 2023 à 18h30 au Trait d’Union à Neufchâteau

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ORDRE DU JOUR :

 Conseil communautaire de l'Ouest Vosgien

• Approbation du procès-verbal du Conseil du 05 juillet 2023

 1. Approbation du plan de mobilité simplifié.

2. Arrêt du plan climat air énergie territorial. 

3. Projet de médiation en territoire avec la compagnie Héliotrope Théâtre : adaptation du conte «Peau d’Ane» : Demande de subvention au titre programme leader.

4. Création d’un sentier artistique le long de la voie verte : demande de subvention au titre du programme leader.

5. Convention pluriannuelle avec HéliotropeThéâtre, le conseil départementale, l’état (Drac Grand Est) et la CCOV – Résiliation

6. Convention de résidence artistique et culturelle pluriannuelle (2023 – 2026) avec l’Aeronef, le conseil départemental, l’état (Drac Grand Est), le musée de Mirecourt/communauté Mirecourt Dompaire et la CCOV.

7. Convention de projet territorial de santé mentale : financement formation PSSM.

8. Défense incendie de la communauté de Greux- validation de l’avant-projet.

9. Eurovélo 19 – convention 2023 avec l’agence régionale de Tourisme

10. Projet de panneaux photovoltaïques en autoconsommation collective étendue : demandes de subvention DETR et Climaxion.

11. Appel à projet Climaxion BTP Réduction et valorisation des déchets -aménagement d’une plateforme de tri et de conditionnement en vue du réemploi des déchets issus de la construction et du bâtiment. 

12. Echange avec les consorts Voirin : modification de la délibération  du 16 janvier 2023 et frais de la SAFER.

13. Répartition du fonds de péréquation intercommunale et communale (FPIC)

14. Fonds de concours aux communes rurales : 2ème vagues.

15. Décisions modificative numéro 3.

16. Divers.

ORDRE DU JOUR :

 Conseil communautaire de l'Ouest Vosgien

• Approbation du procès-verbal du Conseil du 05 juillet 2023

 1. Approbation du plan de mobilité simplifié.

2. Arrêt du plan climat air énergie territorial. 

3. Projet de médiation en territoire avec la compagnie Héliotrope Théâtre : adaptation du conte «Peau d'Ane» : Demande de subvention au titre programme leader.

4. Création d'un sentier artistique le long de la voie verte : demande de subvention au titre du programme leader.

5. Convention pluriannuelle avec HéliotropeThéâtre, le conseil départementale, l'état (Drac Grand Est) et la CCOV - Résiliation

6. Convention de résidence artistique et culturelle pluriannuelle (2023 - 2026) avec l'Aeronef, le conseil départemental, l'état (Drac Grand Est), le musée de Mirecourt/communauté Mirecourt Dompaire et la CCOV.

7. Convention de projet territorial de santé mentale : financement formation PSSM.

8. Défense incendie de la communauté de Greux- validation de l'avant-projet.

9. Eurovélo 19 - convention 2023 avec l'agence régionale de Tourisme

10. Projet de panneaux photovoltaïques en autoconsommation collective étendue : demandes de subvention DETR et Climaxion.

11. Appel à projet Climaxion BTP Réduction et valorisation des déchets -aménagement d'une plateforme de tri et de conditionnement en vue du réemploi des déchets issus de la construction et du bâtiment. 

12. Echange avec les consorts Voirin : modification de la délibération  du 16 janvier 2023 et frais de la SAFER.

13. Répartition du fonds de péréquation intercommunale et communale (FPIC)

14. Fonds de concours aux communes rurales : 2ème vagues.

15. Décisions modificative numéro 3.

16. Divers.




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