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Conseil Communautaire de Mirecourt-Dompaire Mardi 27 juin 2023 à 20h00
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CONSEIL DE COMMUNAUTE La prochaine réunion aura lieu DOMPAIRE - Salle polyvalente, le mardi 27 juin 2023 à 20h00
L'ordre du jour sera le suivant :
• Oi. Note de synthèse
• Oii. Approbation du PV de la réunion précédente
• Oiii. Compte-rendu des décisions du Président
• Oiv. Compte-rendu des décisions du Bureau
• 1. Installation d’une nouvelle conseillère communautaire
• 2. Commissions intercommunales permanentes
• 3. Fonds de concours aux communes pour l’année 2023
• 4. Etude de programmation du Musée de Mirecourt
• 5. Classement de l'Office de tourisme
• 6. Comité de programmation du programme LEADER de la Plaine des Vosges 2023-2027
• 7. Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1e janvier 2024
• 8. Décision modificative n° 1 du Budget principal
• 9. Décision modificative n° 1 du Budget annexe assainissement
• 10. Tableau des effectifs
• 11. Mise en place du télétravail
• 12. Indemnité forfaitaire annuelle et indemnité horaire des assistants et professeurs d’enseignement artistique
• 13. Institution d'une IFSE complémentaire pour régie
• 14. Questions et informations diverses
Question(s) diverse(s) :
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