La prochaine réunion aura lieu MIRECOURT – Espace Flambeau, le mardi 11 avril 2023 à 20:00
L’ordre du jour sera le suivant :
• Oi. Note de synthèse
• Oii. Approbation du PV de la réunion précédente
• Oiii. Compte-rendu des décisions du Président
• Oiv. Compte-rendu des décisions du bureau
• Ov. Information concernant l’état annuel 2022 des indemnités perçues par les élus intercommunaux
• 1. SEM TER’ENR : Prise de participation dans la société de projet de la centrale agrivoltaïque à TOTAINVILLE et REPEL avec la société VALECO
• 2. Fixation des taux d’imposition des taxes directes locales pour l’année 2023
• 3. Fixation du taux de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères pour l’année 2023
• 4. Budgets primitifs 2023
• 5. Subventions aux associations et structures partenaires pour l’année 2023
• 6. Tableau des effectifs
• 7. Tarifs des confiseries du cinéma
• 8. Questions et informations diverses
La prochaine réunion aura lieu MIRECOURT - Espace Flambeau, le mardi 11 avril 2023 à 20:00
L'ordre du jour sera le suivant :
• Oi. Note de synthèse
• Oii. Approbation du PV de la réunion précédente
• Oiii. Compte-rendu des décisions du Président
• Oiv. Compte-rendu des décisions du bureau
• Ov. Information concernant l’état annuel 2022 des indemnités perçues par les élus intercommunaux
• 1. SEM TER’ENR : Prise de participation dans la société de projet de la centrale agrivoltaïque à TOTAINVILLE et REPEL avec la société VALECO
• 2. Fixation des taux d’imposition des taxes directes locales pour l'année 2023
• 3. Fixation du taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères pour l'année 2023
• 4. Budgets primitifs 2023
• 5. Subventions aux associations et structures partenaires pour l'année 2023
• 6. Tableau des effectifs
• 7. Tarifs des confiseries du cinéma
• 8. Questions et informations diverses
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