Approbation du compte-rendu du Conseil du 23 novembre 2022
Rapport d’activité 2021
Plan local d’urbanisme intercommunal : arrêt du projet
Marché de prestations de services pour la réalisation d’un schéma directeur intercommunal de sécurisation en eau potable et réalisation d’une étude préalable au transfert des compétences eau potable et assainissement.
Adhésion à l’agence de développement économique des Vosges
Modification du règlement intérieur de l’aire d’accueil des gens du voyage
Convention avec l’association famille rurale pour le soutien au service de mobilité solidaire
Ouverture des magasins le dimanche à Châtenois
Marché de performance énergétique des installations thermiques avec la société Idex : avenant 3
Décision modificative n°4
Echange de terrains avec les consorts Voirin à Gironcourt-sur-Vraine
Délégation au président : Placement de comptes à terme auprès du Trésor Public
Partage de la taxe d’aménagement : annulation de la délibération du 23 novembre 2022
Demande de subvention au conseil départemental des Vosges au titre du contrat territorial d’éducation artistique et culturelle pour 2022-2023
Motion de l’Adurne en faveur des trains d’équilibre du territoire à l’adresse de Monsieur le ministre des transports et de Monsieur le directeur de la SNCF
Divers
ORDRE DU JOUR :
Approbation du compte-rendu du Conseil du 23 novembre 2022
Rapport d'activité 2021
Plan local d'urbanisme intercommunal : arrêt du projet
Marché de prestations de services pour la réalisation d'un schéma directeur intercommunal de sécurisation en eau potable et réalisation d'une étude préalable au transfert des compétences eau potable et assainissement.
Adhésion à l'agence de développement économique des Vosges
Modification du règlement intérieur de l'aire d'accueil des gens du voyage
Convention avec l'association famille rurale pour le soutien au service de mobilité solidaire
Ouverture des magasins le dimanche à Châtenois
Marché de performance énergétique des installations thermiques avec la société Idex : avenant 3
Décision modificative n°4
Echange de terrains avec les consorts Voirin à Gironcourt-sur-Vraine
Délégation au président : Placement de comptes à terme auprès du Trésor Public
Partage de la taxe d'aménagement : annulation de la délibération du 23 novembre 2022
Demande de subvention au conseil départemental des Vosges au titre du contrat territorial d'éducation artistique et culturelle pour 2022-2023
Motion de l'Adurne en faveur des trains d'équilibre du territoire à l'adresse de Monsieur le ministre des transports et de Monsieur le directeur de la SNCF
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