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dimanche 29 jan 2023
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Le prochain Conseil Communautaire aura lieu ce lundi 16 janvier 2023 à 18h30 au Trait d’Union de Neufchâteau.

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Conseil communautaire de l'Ouest Vosgien (logo)

ORDRE DU JOUR :

  • Approbation du compte-rendu du Conseil du 23 novembre 2022

  1. Rapport d’activité 2021
  2. Plan local d’urbanisme intercommunal : arrêt du projet
  3. Marché de prestations de services pour la réalisation d’un schéma directeur intercommunal de sécurisation en eau potable et réalisation d’une étude préalable au transfert des compétences eau potable et assainissement.
  4. Adhésion à l’agence de développement économique des Vosges
  5. Modification du règlement intérieur de l’aire d’accueil des gens du voyage
  6. Convention avec l’association famille rurale pour le soutien au service de mobilité solidaire
  7. Ouverture des magasins le dimanche à Châtenois
  8. Marché de performance énergétique des installations thermiques avec la société Idex : avenant 3
  9. Décision modificative n°4
  10. Echange de terrains avec les consorts Voirin à Gironcourt-sur-Vraine
  11. Délégation au président : Placement de comptes à terme auprès du Trésor Public
  12. Partage de la taxe d’aménagement : annulation de la délibération du 23 novembre 2022
  13. Demande de subvention au conseil départemental des Vosges au titre du contrat territorial d’éducation artistique et culturelle pour 2022-2023
    1. Motion de l’Adurne en faveur des trains d’équilibre du territoire à l’adresse de Monsieur le ministre des transports et de Monsieur le directeur de la SNCF
    2. Divers

Conseil communautaire de l'Ouest Vosgien (logo)

ORDRE DU JOUR :

  • Approbation du compte-rendu du Conseil du 23 novembre 2022

  1. Rapport d'activité 2021
  2. Plan local d'urbanisme intercommunal : arrêt du projet
  3. Marché de prestations de services pour la réalisation d'un schéma directeur intercommunal de sécurisation en eau potable et réalisation d'une étude préalable au transfert des compétences eau potable et assainissement.
  4. Adhésion à l'agence de développement économique des Vosges
  5. Modification du règlement intérieur de l'aire d'accueil des gens du voyage
  6. Convention avec l'association famille rurale pour le soutien au service de mobilité solidaire
  7. Ouverture des magasins le dimanche à Châtenois
  8. Marché de performance énergétique des installations thermiques avec la société Idex : avenant 3
  9. Décision modificative n°4
  10. Echange de terrains avec les consorts Voirin à Gironcourt-sur-Vraine
  11. Délégation au président : Placement de comptes à terme auprès du Trésor Public
  12. Partage de la taxe d'aménagement : annulation de la délibération du 23 novembre 2022
  13. Demande de subvention au conseil départemental des Vosges au titre du contrat territorial d'éducation artistique et culturelle pour 2022-2023
    1. Motion de l'Adurne en faveur des trains d'équilibre du territoire à l'adresse de Monsieur le ministre des transports et de Monsieur le directeur de la SNCF
    2. Divers



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