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jeudi 9 déc 2021
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Neufchâteau : réunion du conseil communautaire

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Le conseil communautaire du bassin de Neufchâteau se réunira en séance ordinaire le mardi 23 novembre 2021 à 18 h 30 au Trait d’Union selon l’ordre du jour suivant:

• Approbation du compte-rendu du Conseil du 14 Septembre 2021

– PRESENTATION DE PROXI SERVICE PAR LE CONSEIL DEPARTEMENTAL

1. RAPPORT D’ACTIVITES 2020

2. RENOVATION ENERGETIQUE ET MODERNISATION DES COSEC : DEMANDES DE SUBVENTION ET VALIDATION DE L’AVANT PROJET SOMMAIRE

3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE : RENOUVELLEMENT DELEGATION DE LA COMPETENCE D’OCTROI DES AIDES A L’IMMOBILIER D’ENTREPRISE

4. OPERATION PROGRAMMEE DE L’AMELIORATION DE L’HABITAT

5. DEMANDE DE SUBVENTION POUR LA DEMATERIALISATION DES DEMANDES D’URBANISME

6. MARCHE DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES – ELABORATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME DE LA CC DE L’OUEST VOSGIEN– AVENANT N°3

7. FOURNITURE ET POSE DE SIGNALISATION DE REPERAGE (SIGNALISATION DIRECTIONNELLE ET SIGNALISATION D’INFORMATION LOCALE) DANS LES COMMUNES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L’OUEST VOSGIEN

8. REGLEMENT DE LA REDEVANCE SPECIALE DES DECHETS MENAGERS ET CONVENTION

9. ASSOCIATION HOLYWOOD ATELIER BOIS PARTAGE – SUBVENTION LEADER

10. SUBVENTION MADEIN GRAND EST

11. CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES

12. OUVERTURES DOMINICALES DES MAGASINS EN 2022

13. CAFE RESTAURANT DE DOMREMY : DISSOLUTION DU BUDGET ANNEXE

14. DECISION MODIFICATIVE N°4

15. DIVERS

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