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lundi 2 août 2021
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Vittel: le Conseil Municipal comportera 29 points jeudi 8 juillet à 18 heures.

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RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL JEUDI 08 JUILLET 2021 à 18 H 00

ORDRE DU JOUR

1. APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA SÉANCE DU 10 MAI 2021 .

2. ASSEMBLÉE LOCALE – INSTALLATION D’UN NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL .

3. ASSEMBLÉE LOCALE – MODIFICATION DE LA COMPOSITION DES COMMISSIONS THÉMATIQUES .

4. ASSEMBLÉE LOCALE – DÉSIGNATION D’UN REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL – CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE .

5. ASSEMBLÉE LOCALE – DÉSIGNATION D’UN REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE COMMISSIONS

-Commission d’accessibilité aux personnes handicapées

– Commission de contrôle financier

6. ASSEMBLÉE LOCALE – DÉSIGNATION D’UN REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN D’ORGANISMES EXTÉRIEURS :

7. INTERCOMMUNALITÉ – TOURISME – REPRISE DE LA COMPÉTENCE « PROMOTION DU TOURISME »

8. INTERCOMMUNALITÉ – SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D’ÉLECTRICITÉ DES VOSGES – TRANSFERT DE LA COMPÉTENCE « INFRASTRUCTURES DE RECHARGE POUR VÉHICULES ÉLECTRIQUES »

9. INTERCOMMUNALITÉ – SYNDICAT MIXTE DḖPARTEMENTAL D’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF (SDANC) – ADHESION À DE NOUVELLES COMPETENCES, DEMANDE DE RETRAIT .

10. TOURISME – BOURG CENTRE – REQUALIFICATION DE L’HÔTEL DES THERMES – DEMANDES DE SUBVENTIONS.

11. FINANCES – CRISE SANITAIRE – EXONÉRATION DES REDEVANCES D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC.

12. VIE ASSOCIATIVE – SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS.

– Associations sportives – Subventions de fonctionnement.

– Associations patriotiques, culturelles, d’action sociale, de santé publique et touristiques – Subventions de fonctionnement.

– Subventions exceptionnelles .

– Subvention d’investissement .

13. TOURISME – FONTAINE IMPÉRIALE – LANCEMENT D’UNE CAMPAGNE DE MOBILISATION DU MÉCENAT POPULAIRE .

14. ÉDUCATION – FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES ÉCOLES – PARTICIPATION ANNUELLE DES COMMUNES EXTÉRIEURES POUR LA SCOLARISATION DES ENFANTS À VITTEL – ANNÉE 2021.

15. JEUNESSE – TRANSPORT ALSH – CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT – CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DES VOSGES.

16. TRAVAUX – JEUNESSE – CLIMATISATION DU PREMIER ÉTAGE DE LA MAISON DE L’ENFANCE – CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT – CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DES VOSGES .

17. PATRIMOINE – CESSION DE L’ÉTAGE DE LA MAISON RESSOURCES À LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES TERRE D’EAU.

18. PATRIMOINE – CESSION DE PARCELLES DE TERRAIN – QUARTIER DES COLLINES – TRANCHE N° 3 .

19. PATRIMOINE – DÉSAFFECTATION ET DÉCLASSEMENT D’UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC – RUES DE NANCY, GUYNEMER, D’ALGER .

20. BOURG-CENTRE – DISPOSITIF « PETITES VILLES DE DEMAIN » – CONVENTION D’ADHÉSION .

21. ADMINISTRATION GÉNÉRALE –SERVICES DE LA SOCIÉTÉ SVP – CONVENTION AVEC LA VILLE DE CONTREXÉVILLE.

22. RESSOURCES HUMAINES – MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS .

23. RESSOURCES HUMAINES – MISE À DISPOSITION DE PERSONNELS .

24. RESSOURCES HUMAINES – PRISE EN CHARGE DU COMPTE PERSONNEL DE FORMATION.

25. RESSOURCES HUMAINES – ADHÉSION À LA LIGUE DE L’ENSEIGNEMENT.

26. RESSOURCES HUMAINES – REMUNERATION ET COMPENSATION DES ASTREINTES .

27. RESSOURCE EN EAU – AVIS SUR LE PROJET DE MISE À JOUR DU SDAGE ET DES PROGRAMMES DE MESURES ASSOCIÉS DES DISTRICTS DU RHIN ET DE LA MEUSE AU TITRE DU CYCLE 2022-2027 .

28. COMMUNICATION DES DÉCISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE MAIRE CONFORMÉMENT À LA DÉLIBÉRATION DU 25 MAI 2020 PAR LAQUELLE LE CONSEIL MUNICIPAL A DÉLÉGUÉ CERTAINS DE SES POUVOIRS AU MAIRE EN APPLICATION DE L’ARTICLE L 2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES.

29. QUESTIONS DIVERSES.




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