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dimanche 21 juil 2019
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Contrexéville – Prochaine réunion du Conseil Municipal

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Le Conseil Municipal de la commune de Contrexéville se réunira le mardi 27 septembre 2016 à 18h en Mairie, selon l’ordre du jour suivant.

ORDRE DU JOUR :

  1. Don à la commune d’une sculpture en bronze par Madame PAULMIER
  2. Emprunts garantis par la commune à la Société BATIGERE NORD EST : maintien de la garantie de la commune suite au réaménagement de la dette
  3. Admission en non-valeur de produits irrécouvrables
  4. Renouvellement du contrat de concession avec GrDF
  5. Recodification du code de l’urbanisme : évolution de la dénomination des articles applicables au Plan Local de l’Urbanisme
  6. Acquisition de deux parcelles forestières sur la commune de MANDRES/VAIR
  7. Acquisition d’une parcelle de terrain rue Division Leclerc à CONTREXEVILLE
  8. Cession d’une parcelle de terrain – lieu-dit « La Chaille » à CONTREXEVILLE
  9. Renouvellement des filtres fermés de la station de traitement d’eau potable de SURIAUVILLE – sollicitation d’aide auprès du Conseil Départemental des Vosges
  10. Cimetière communal : modification des prix des concessions funéraires
  11. Centre des Expressions et de Découverte de la Musique (CEDEM) : modification des tarifs
  12. Document Unique d’Evaluation des risques professionnels : convention avec le centre de gestion des Vosges pour la réalisation d’un nouveau document et demande de subvention
  13. Mission de service civique : convention entre la commune et la Ligue de l’Enseignement des Vosges
  14. Personnel territorial – Prime de fin d’année
  15. Décisions prises par le maire dans le cadre de la délégation générale : information du conseil municipal

Questions diverses




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