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jeudi 19 juil 2018
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Contrexéville – au conseil municipal Mercredi 28 mars 2018 à 18 h en Mairie.

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Conseil-municipaORDRE DU JOUR :

  1. Installation d’un nouveau conseiller municipal
  2. Election d’un représentant au Centre Communal d’Action Sociale
  3. Election d’un nouveau membre à la commission municipale « Enfance Education »
  4. Election d’un nouveau membre à la commission municipale « Culture »
  5. Adoption des comptes de gestion du receveur municipal pour l’exercice 2017 : budget général, budgets annexes eau, assainissement, bois et forêts, lotissement Vidal Madjar, la Haie des Etalons et Z.A.C.
  6. Budget général : adoption du compte administratif du maire pour l’exercice 2017
  7. Compte administratif 2017 : affectation du résultat
  8. Service public de distribution d’eau potable : adoption du compte administratif du maire pour l’exercice 2017 et affectation du résultat
  9. Service public d’assainissement : adoption du compte administratif du maire pour l’exercice 2017 et affectation du résultat
  10. Budget « Bois et forêts » : adoption du compte administratif du maire pour l’exercice 2017 et affectation du résultat
  11. Lotissement rue Vidal Madjar : adoption du compte administratif du maire pour l’exercice 2017
  12. Lotissement la Haie des Etalons : adoption du compte administratif du maire pour l’exercice 2017
  13. Lotissement ZAC : adoption du compte administratif du maire pour l’exercice 2017
  14. Vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2018
  15. Adoption du budget primitif de la commune pour l’exercice 2018
  16. Service de distribution de l’eau potable : adoption du budget primitif pour l’exercice 2018
  17. Service de l’assainissement : adoption du budget primitif pour l’exercice 2018
  18. Budget Bois et Forêts : adoption du budget primitif pour l’exercice 2018
  19. Budget lotissement Vidal Madjar : adoption du budget primitif pour l’exercice 2018
  20. Constitution d’une dotation pour risques et charges exceptionnels – exercice 2018
  21. Appel d’offres ouvert, renouvellement des contrats d’assurances de la commune
  22. Acquisition du chalet du tennis : autorisation donnée au maire de signer l’acte authentique et l’avenant au bail
  23. Société de chasse d’OUTRANCOURT : avenant n°2 au bail de chasse sous seing privé
  24. SDANC : demande d’adhésion de la commune de Bois de Champ
  25. SDANC : demande d’adhésion de la commune de Savigny
  26. SDANC : demande de retrait de la commune de Sandaucourt
  27. ONF : report de la parcelle 65a à l’état d’assiette 2019
  28. ONF : modification de la destination des houppiers et petits bois de la parcelle 24
  29. ONF : partage en nature de la totalité d’une coupe exploitation par les affouagistes – délibération modificative
  30. ONF : vente en bloc et sur pied- délibération modificative
  31. ONF : vente des grumes façonnées – vente sur pied des autres produits à un professionnel – délibération modificative
  32. Décisions prises par le maire dans le cadre de la délégation générale : information du conseil municipal

Questions diverses

 




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