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mercredi 19 déc 2018
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Contrexéville – à l’ordre du jour du conseil municipal Mardi 27 février à 18 heures 30 en Mairie

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Conseil-municipaORDRE DU JOUR :

 

  1. Débat d’orientation budgétaire : exercice 2018
  2. Adoption des subventions aux associations et clubs sportifs pour l’année 2018
  3. Organisation des rythmes scolaires à compter de la rentrée scolaire de septembre 2018
  4. Modernisation et optimisation de l’éclairage public : demande de subventions auprès de l’État, dans le cadre du dispositif d’appui à l’investissement local, et auprès du Département des Vosges
  5. Amélioration énergétique école maternelle Jacques Prévert : demande de subvention auprès de l’Etat dans le cadre du dispositif d’appui à l’investissement local
  6. Rénovation des colonnes de la Galerie Thermale : demande de subventions auprès de la Région Grand Est et du Département des Vosges
  7. Renforcement de la vidéo protection au groupe scolaire primaire : demande de subvention auprès de l’Etat dans le cadre du dispositif d’appui à l’investissement local
  8. Semaine du développement durable, Fête du printemps, Fête de l’automne : demande de subvention auprès du Conseil Départemental des Vosges
  9. « Rendez-vous chez Stan »: demande de subventions auprès de la Région Grand Est et du Conseil Départemental des Vosges
  10. « Contrexéville Insolite » : demande de subventions auprès de la Caisse d’Allocations Familiales, du fonds Européen LEADER, de la Région Grand Est et du Conseil Départemental des Vosges
  11. Convention entre la commune et l’association Chantiers Services : année 2018
  12. Convention d’exploitation pour les activités nautiques sur le lac inférieur de « La Folie » : saisons 2018 à 2020
  13. Cellules de la galerie thermale : autorisation donnée au maire de signer un bail dérogatoire au régime des baux commerciaux
  14. Cellules de la galerie thermale : autorisation donnée au maire de signer un bail saisonnier dérogatoire au régime des baux commerciaux
  15. ONF : destination des produits accidentels des feuillus
  16. ONF : vente après façonnage de la totalité des produits bord de route – parcelle 62
  17. ONF : vente après façonnage de la totalité des produits bord de route – parcelles 83 et 84
  18. ONF : vente après façonnage de la totalité des produits bord de route – parcelles 13, 14 et 15
  19. ONF : validation de l’état d’assiette 2018 : destination des coupes
  20. ONF : destination des coupes de l’état d’assiette 2018 – parcelles 1, 2 et 3
  21. ONF : destination des produits de marquage dans les parcelles 6b, 7b, 34, 50, 53, 54b, 67 et 73
  22. ONF : modification de la destination des houppiers et petits bois de la parcelle 21
  23. SDANC : demande de retrait de la commune de Crainvilliers
  24. Modification des statuts du Syndicat Départemental d’Electricité des Vosges
  25. Transmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité ou à une obligation de transmission au représentant de l’État : autorisation donnée au Maire de signer l’avenant n° 2 à la convention
  26. Modification des horaires d’ouverture de la bibliothèque municipale
  • Dénonciation de la convention confiant l’instruction des autorisations d’urbanisme au service instructeur créé par la communauté de communes terre d’eau et création d’un service mutualisé avec la commune de Vittel
  • Convention de mise à disposition d’un agent communal à la commune de Vittel
  • Décisions prises par le maire dans le cadre de la délégation générale : information du conseil municipal

Questions diverses

 




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