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vendredi 28 juillet 2017
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Un nouvel organe exécutif à la tête du Smd à compter du 21 février

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Le mardi 21 février à 17h30, le Comité syndical du Smd (Syndicat mixte départemental de gestion des déchets) se réunira afin d’élire les nouveaux membres du bureau et un(e) nouveau(elle) président(e) à la tête du Smd.

Une nouvelle élection au Smd suite à la fusion des intercommunalités

La réforme territoriale qui s’est opérée en ce début d’année a rebattu les cartes du paysage intercommunal avec les nombreuses fusions entre collectivités. Cette évolution a des répercussions dans l’organisation politique et territoriale du Smd. En effet, depuis le 1er janvier 2017 le Syndicat est composé de 9 adhérents contre 21 auparavant. Selon les règles de représentativité (un représentant par tranche de 10 000 habitants), ces 9 adhérents seront donc représentés par 42 délégués syndicaux au lieu de 49 actuellement.

Il faut donc procéder à une nouvelle élection du Comité syndical du Smd, qui se tiendra le mardi 21 février à 17h30 dans les locaux du syndicat (11 rue Gilbert Grandval – Épinal). Comment va s’organiser cette séance d’installation du nouveau comité syndical ? Les 42 nouveaux délégués, composant le Comité syndical, devront élire, lors de la 1ère réunion du Comité :

• Le Président,

• Les vice-présidents,

• Les autres membres du Bureau,

• Les membres des Commissions (Collecte-transit et traitement, Collecte sélective et filières dédiées, Communication et Prévention)

Dans un 1er temps, à savoir de l’élection proprement dite du Président, les fonctions de président de séance seront assurées par le doyen d’âge des délégués.

Dans un second temps, une fois l’élection du président du Smd dûment réalisée, ce sera au président nouvellement élu de présider le reste de la séance qui sera consacré à la fixation du nombre de vice-présidents et “autres membres” du bureau et à leur élection. Pour délibérer, le comité devra être au complet, c’est-à- dire que tous les délégués des collectivités adhérentes devront avoir été désignés. Le quorum sera atteint si la majorité des délégués nouvellement désignés est présente. Le président, les vice-présidents et autres membres du Bureau seront élus, par le Comité, au scrutin secret à la majorité absolue.

Benoît Jourdain occupe la place de Président du Smd depuis 2008.




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