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dimanche 28 mai 2017
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Neufchâteau – Prochain conseil communautaire le mercredi 18 mai

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Le Conseil Communautaire du Bassin de Neufchâteau se réunira en séance ordinaire le mercredi 18 mai 2016 à 18 h 30 à la Salle du Lavoir à Harmonville selon l’ordre du jour suivant :

  • Approbation du compte rendu de la dernière réunion de conseil du 7 avril 2016
  • Présentation du bilan d’activité de la gendarmerie de Neufchâteau
  • Comptes de gestion et comptes administratifs 2015
  • Validation de l’APD du cinéma
  • Contractualisation avec le Conseil Départemental des Vosges
  • Projet HEBMA
  • Demande de subvention pour la 5ème année du Programme d’Intérêt Général et la 2ème année du programme de Valorisation du Patrimoine
  • Convention avec le PLAB pour le l’IGP « sièges de Liffol »
  • Création d’un service ressources humaines et service finances-achats -moyens généraux mutualisés
  • Modification de la convention de mutualisation entre la Commune de Neufchâteau et la Communauté de Communes du Bassin de Neufchâteau
  • Modification de la convention de mutualisation entre la Commune de Liffol le Grand et la Communauté de Communes du Bassin de Neufchâteau
  • Création de la fonction d’Assistant de Prévention
  • Décision modificative n°1
  • Création d’un budget annexe zones d’activités de la zone de Coussey
  • Divers



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